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Forums généraux => Actualités => Discussion démarrée par: jomtien le janvier 04, 2013, 15:59:09 pm

Titre: Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: jomtien le janvier 04, 2013, 15:59:09 pm
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026879123&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000026879123&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id)


La délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport susvisé est accordée jusqu'au 31 décembre 2016 aux fédérations sportives désignées ci-après pour la discipline sportive ou les disciplines

http://www.ffscda.com/ (http://www.ffscda.com/) pas de délégation


La délégation prévue à l'article L. 131-14 est accordée à une fédération constituée pour organiser la pratique d'une seule discipline sportive ou de disciplines connexes.

L'arrêté du ministre chargé des sports accordant la délégation est pris après avis du Comité national olympique et sportif français, et publié au Journal officiel de la République française.

Article R131-26

Pour qu'une fédération sportive puisse bénéficier d'une délégation, son règlement intérieur doit prévoir :

La publication, avant le début de la saison sportive, d'un calendrier officiel des compétitions qu'elle organise ou autorise, ménageant aux sportifs le temps de récupération nécessaire à la protection de leur santé ;

L'organisation d'une surveillance médicale particulière de ses licenciés inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau mentionnée à l'article L. 221-2 ainsi que de ses licenciés inscrits dans les filières d'accès au sport de haut niveau.

Article R131-27

Pour pouvoir bénéficier d'une délégation, la fédération qui a constitué en son sein une ligue professionnelle annexe à ses statuts un règlement particulier. Ce règlement détermine les compétences et la composition de la ligue ainsi que les règles et les modalités de désignation de ses membres.

Ce règlement particulier doit permettre que la majorité des membres de la ligue soit élue directement par les associations sportives membres de la fédération et par les sportifs professionnels.

Article R131-28

La délégation est accordée pour une période courant jusqu'au 31 décembre de l'année au cours de laquelle se déroulent les jeux Olympiques d'été.

Toutefois, lorsqu'il s'agit de disciplines sportives inscrites au programme des jeux Olympiques d'hiver ou de celles qui, sans être inscrites au programme des jeux Olympiques, sont pratiquées principalement en hiver, la durée de la délégation est fixée par référence à la date des jeux Olympiques d'hiver.

Au terme de la période définie aux premier et deuxième alinéas, la délégation cesse de plein droit.

Les demandes de délégation ou de renouvellement de délégation doivent être présentées avant le 30 septembre de l'année au cours de laquelle se déroulent les jeux Olympiques intéressant la discipline en cause.

Article R131-29

Le ministre chargé des sports peut refuser la délégation pour l'un des motifs suivants :

1° Non-respect de l'une des conditions posées par les articles R. 131-26 et R. 131-27 ;

2° Non-respect de l'intérêt général qui s'attache à la promotion et au développement des activités physiques et sportives ;

3° Manquement, dans l'hypothèse où la fédération sportive était déjà titulaire d'une délégation, aux conditions auxquelles était subordonné son octroi.

Article R131-30

La délégation cesse de plein droit en cas de retrait de l'agrément accordé à une fédération sportive. Cette situation est constatée par arrêté du ministre chargé des sports dont un extrait est inséré au Journal officiel de la République française.


Article R131-31

La délégation peut être retirée par le ministre chargé des sports, après avis du Comité national olympique et sportif français :

1° Lorsque la fédération sportive concernée ne justifie plus du respect des conditions mentionnées aux articles R. 131-26 et R. 131-27 ;

2° En cas de non-respect par la fédération des dispositions de l'article L. 333-6 organisant les conditions de l'information sur le déroulement des manifestations sportives ;

3° Pour une atteinte à l'ordre public ou à la moralité publique ;

4° Pour un motif justifié par l'intérêt général qui s'attache à la promotion et au développement des activités physiques et sportives.

La fédération bénéficiaire de la délégation est préalablement informée des motifs susceptibles de fonder le retrait et mise à même de présenter des observations écrites ou orales.

La délégation est retirée par arrêté motivé, dont un extrait est inséré au Journal officiel de la République française.

Titre: Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: Maître Quarante le janvier 06, 2013, 18:11:51 pm
ça c'est du sport
quel rapport avec les arts martiaux ?   ???
Titre: Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: fulleur le janvier 06, 2013, 18:16:02 pm

en france,les Arts martiaux est regis par les meme regles administrative...
Titre: Re : Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: nipaipo le janvier 06, 2013, 18:49:01 pm
ça c'est du sport
quel rapport avec les arts martiaux ?   ???

surtout, quel rapport entre ta question et le sujet...?
 #circonspect#
Titre: Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: Maître Quarante le janvier 07, 2013, 19:20:39 pm

en france,les Arts martiaux est regis par les meme regles administrative...

oui je sais! mon père est représentant directeur fédéral
Mais quand c'est public non ?
Dans un cadre privé... Au Japon ...
Après ça se joue un petit peu sur "qui". Sinon c'est incident diplomatique (les écoles qui sont classé par le 1er ministre japonais, en simple délégation en France.... c'est culturel .....)


et comme tous les moyens sont bons pour remporter la victoire peut être qui y'a des profs qui "se dé..brouillent" ou alors qui savent même pas les lois, enfin bon il peut y avoir des "exseptions"

:???:


Le rapport ma question / sujet

comment dire... ? vous en avez pas marre d'être dirigé par des Fédérations qui ne connaisse pas tous ne serait ce que le bord d'un tatami, juste que DES FOIS c'est des bureaucrates mais pas [strike]des guerriers[ne.plus.strike] des arts-martialistes enfin pas des 10ème dan non plus (c'est une image)


Mais sinon oui c'est bien de rappeler tout ça et je n'ai rien contre l'article. La preuve je le up's.

Bye, kévin
Titre: Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: jomtien le janvier 08, 2013, 11:26:34 am
http://cde11.com/docs/asso-reglementation (http://cde11.com/docs/asso-reglementation)

Le rapport ma question / sujet

comment dire... ? vous en avez pas marre d'être dirigé par des Fédérations qui ne connaisse pas tous ne serait ce que le bord d'un tatami, juste que DES FOIS c'est des bureaucrates mais pas [strike]des guerriers[ne.plus.strike] des arts-martialistes enfin pas des 10ème dan non plus (c'est une image)


Aucune obligation d'être dans un Fédération,sauf pour les compétitions avec titre Champion de France est représenter le pays,
pour beaucoup les diplômes et Grades,il y a certainement des imcompétents mais aussi de Grands Thecnicien et de bon Combatants
Titre: Re : Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: jomtien le janvier 08, 2013, 11:56:29 am
http://cde11.com/docs/asso-reglementation (http://cde11.com/docs/asso-reglementation)

Le rapport ma question / sujet

comment dire... ? vous en avez pas marre d'être dirigé par des Fédérations qui ne connaisse pas tous ne serait ce que le bord d'un tatami, juste que DES FOIS c'est des bureaucrates mais pas [strike]des guerriers[ne.plus.strike] des arts-martialistes enfin pas des 10ème dan non plus (c'est une image)


Aucune obligation d'être dans une Fédération,sauf pour les compétitions avec titre Champion de France est représenter le pays,
pour beaucoup les diplômes et Grades,il y a certainement des imcompétents mais aussi de Grands Thecnicien et de bon Combatants




http://www.ddjs-isere.jeunesse-sports.gouv.fr/guide38/p19_.pdf (http://www.ddjs-isere.jeunesse-sports.gouv.fr/guide38/p19_.pdf)
Obligation de diplômes pour les Educateurs Rénumérées
Titre: Re : Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: nipaipo le janvier 08, 2013, 13:26:32 pm
Le rapport ma question / sujet

comment dire... ? vous en avez pas marre d'être dirigé par des Fédérations qui ne connaisse pas tous ne serait ce que le bord d'un tatami, juste que DES FOIS c'est des bureaucrates mais pas [strike]des guerriers[ne.plus.strike] des arts-martialistes enfin pas des 10ème dan non plus (c'est une image)

je ne vois toujours pas le rapport direct au sujet...a priori le sujet de l'ami jomtien portait surtout sur le non-renouvellement de délégation à la ffscda, donc une fédé dévolue à une pratique purement sportive...
Titre: Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: taekwondo irl le janvier 08, 2013, 14:03:17 pm
bonjour,

désolé d'être méchant maitre 40 mais, entre ce que tu dis et le sujet il n'y a aucun rapport car le sujet que jomtiem propose est une mis à jour des réglementations qui régisse l'aspect sport/compétition des AM ( qui font de la compète).
Ta critique est intéressante mais ce n'est juste pas le sujet ici.

Citer
quel rapport avec les arts martiaux ?
le rapport? les AM moderne compte pas mal de style à compétition et les compétitions sont régis par les fédérations qui sont eux même soumis aux lois émis par le gouvernement. c'est donc bien pour nous pratiquants et prof d'AM de se tenir au courant des lois en vigueur.
  ;-)p
Titre: Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: Maître Quarante le janvier 18, 2013, 18:37:24 pm
http://cde11.com/docs/asso-reglementation (http://cde11.com/docs/asso-reglementation)

Aucune obligation d'être dans un Fédération,sauf pour les compétitions avec titre Champion de France est représenter le pays,
pour beaucoup les diplômes et Grades,il y a certainement des imcompétents mais aussi de Grands Thecnicien et de bon Combatants


Oui.  :) Mais le mot « champion » et tout cet étalage est l'antithèse des arts martiaux.
Et c'était ça ma petite subtilité en fait depuis le début...
Car un championnat = flatter l'égo ("je suis le champion, le meilleur, le plus beau, le plus intelligent, le plus viril, et tous les autres sont de la m.)
un art martial = détruire l'égo
Un championnat = ça reste du jeu, tu risques pas ta vie (sinon il y a les assurances), donc pour moi ce n'est pas vraiment "art martial". Sport de combat, oui.

Différence entre "martial" et  "sport" ....

Il fallait prendre ça un peu comme de l'ironie en fait. Car les lois ont les connait, puisqu'on fait partie de structures plus importantes que "juste la France".
Les lois, on a encore le droit de les critiquer.

Et justement, ma "question" serait : "mais de quel droit la France se permet t'elle de "cadrer" des choses qui n'appartiennent ni à sa culture, ni à l'époque (si on se base par exemple sur les AM du japon féodal, même adaptés au temps modernes)

Tenez, regardez le Judo : ju = la souplesse. Do = la voie (cf. taoïsme). Quand vous voyez un championnat de judo, où y a t'il de la souplesse ? C'est de la lutte en force. La preuve : on a fixé des règles de poids comme à la boxe.
Or l'art du judo c'est la défense du faible (du petit, du léger) contre le fort (le grand, le lourd) (ne voyez pas de jeu de mot à "lourd").

C'est notre point de vue, et les japonais "purs et durs" sont un peu furax... Alors gaffe à l'incident diplomatique avec ces lois qui de toutes façons ne s'appliquent pas aux "groupuscules d'intervention" et autres "élites" des vrais sciences martiales.


Pour résumer, ça ne nous dérange pas que vous fassiez de la compét' ou des champiuonnats, mais par pitié n'appelez pas ça "art martial" - sortez (même en dehors des arts martiaux) des "conventions" établies pour vous lobotomiser, vous faire rentrer dans un moule qui n'est pas la vérité.
Titre: Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: taekwondo irl le janvier 19, 2013, 08:49:05 am
Elite??? #circonspect# #circonspect#

Citer
Dès que quelqu'un me parle d'élites, je sais que je me trouve en présence d'un crétin

 :D

Ne le prend pas mal surtout,.................................................... c'est de l'humour.  :D
Titre: Re : Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: nipaipo le janvier 19, 2013, 09:27:28 am
Car un championnat = flatter l'égo ("je suis le champion, le meilleur, le plus beau, le plus intelligent, le plus viril, et tous les autres sont de la m.)
un art martial = détruire l'égo


NON....la pratique(juste) d'un art martial passe par la conscience et une recherche de maitrise de l'ego, mais à aucun moment par sa destruction...l'ego est un moteur...

Citer
Et justement, ma "question" serait : "mais de quel droit la France se permet t'elle de "cadrer" des choses qui n'appartiennent ni à sa culture, ni à l'époque (si on se base par exemple sur les AM du japon féodal, même adaptés au temps modernes)

Tenez, regardez le Judo : ju = la souplesse. Do = la voie (cf. taoïsme). Quand vous voyez un championnat de judo, où y a t'il de la souplesse ? C'est de la lutte en force. La preuve : on a fixé des règles de poids comme à la boxe.
Or l'art du judo c'est la défense du faible (du petit, du léger) contre le fort (le grand, le lourd) (ne voyez pas de jeu de mot à "lourd").

maitre quarante, si je suis comme toi, déçu de la dérive sportive des AM, je ne peux que constater que tu racontes un peu n'importe quoi...
ce n'est pas la france, ses institutions ou même l'occident qui a créé les compétitions de judo, de karaté, de kung-fu et consort...se sont leurs pays d'origine(pour le judo, c'est même kano lui-même...)...

de même en france, la délégation concerne la reconnaissance d'un role prépondérant d'une fédération vis à vis d'une discipline donnée, le controle de la bonne gestion de cette dernière...etc.
si compétition et dérive il y a, ce n'est pas forcément l'état qui doit en porter la responsabilité, mais bien la fédération elle-même et ses pratiquants...
Titre: Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: taekwondo irl le janvier 19, 2013, 09:39:40 am
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NON....la pratique(juste) d'un art martial passe par la conscience et une recherche de maitrise de l'ego, mais à aucun moment par sa destruction...l'ego est un moteur...

je rajouterai que celui qui cherche à détruire sont ego n'as pas une d'estime de soit, ne se respecte pas. S'estimer c'est avoir un ego, il ne faut pas détruire ça sinon on apprend pas l'humilité et la modestie, celui qui chercher à détruire son ego, ne connaitre pas l'harminie nécessaire à une vie saine, n'est-ce pas la ce que chercher l'artiste martial?

pour le reste je rajouterai à ce que dit nipaipo que le terme art martial ne désigne pas le sport de compétition mais l'art qu'il y a derrière. Il y a bien plus en judo que ce que montre les compète, bien plus en karaté que ce que montre les compétition etc. alors oui il y a dérive de la petite partie sport de combat qui est (trop) mis en avant par les média et les club, c'est ce à quoi tu fais allusion, mais on peut appeler nos disciplines "art martiaux" pour la simple raison que la partie compétition n'en n'est pas l'essence .

et sinon je m'y tiens, ne parle jamais d'élite.
Titre: Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: Maître Quarante le janvier 19, 2013, 20:58:20 pm
Oui bon, ça va. Un mot utilisé pour un autre parce que je ne trouvais pas le mot exact.
Tu me pârdonnes ou je me brule vivant ? En tous cas je m'excuse (et vous prie de m'excuser).
Encore une qu'aime pas les enfants...

En fait, finalement, vous les pratiquants d'arts martiaux « maître d'eux mêmes», c'est facile de vous faire sortir de vos gonds...

Je suis d'accord avec ces explications sur l'ego, je parlais de « trop d'ego».
Dans le genre ne plus se sentir pisser parce qu'on a une médaille ou un trophée. C'est bien mais il faut relativiser. Enfin je crois.
Bien sur qu'il faut avoir une certaine dose d'ego, mais pas en allant au niveau ego-isme, ego-centrisme.
Bref il y a un juste milieu =>  #yinyang# ce symbole explique tout mieux que des mots.

nipaipo explique ça beaucoup mieux que moi aussi : « la pratique(juste) d'un art martial passe par la conscience et une recherche de maitrise de l'ego ... »
C'est exactement ce que je voulais dire, je me suis mal expliqué, mais moi on peut me critiquer parce que c'est normal de rabaisser un gamin.

Dans un championnat, il y a un vainqueur ce qui veut dire qu'il y a un perdant. Et comme dirait la chanson d'ABBA, le perdant perd tout. Même sa dignité. En gros c'est "tuer" l'autre (le perdant)

Le sport devrait rester un jeu (sport, latin desporte s'amuser, jouer au foot, jouer au tennis...) Donc si c'est un jeu on ne se donne pas mal à la tête dans un match/ championnat/ compétition comme si on allait mourir, comme si c'était super important, que toute sa vie allait être remise en question... pour un jeu.


Car un championnat = flatter l'égo ("je suis le champion, le meilleur, le plus beau, le plus intelligent, le plus viril, et tous les autres sont de la m.)
un art martial = détruire l'égo


NON....la pratique(juste) d'un art martial passe par la conscience et une recherche de maitrise de l'ego, mais à aucun moment par sa destruction...l'ego est un moteur...

Citer
Et justement, ma "question" serait : "mais de quel droit la France se permet t'elle de "cadrer" des choses qui n'appartiennent ni à sa culture, ni à l'époque (si on se base par exemple sur les AM du japon féodal, même adaptés au temps modernes)

Tenez, regardez le Judo : ju = la souplesse. Do = la voie (cf. taoïsme). Quand vous voyez un championnat de judo, où y a t'il de la souplesse ? C'est de la lutte en force. La preuve : on a fixé des règles de poids comme à la boxe.
Or l'art du judo c'est la défense du faible (du petit, du léger) contre le fort (le grand, le lourd) (ne voyez pas de jeu de mot à "lourd").

maitre quarante, si je suis comme toi, déçu de la dérive sportive des AM, je ne peux que constater que tu racontes un peu n'importe quoi...
ce n'est pas la france, ses institutions ou même l'occident qui a créé les compétitions de judo, de karaté, de kung-fu et consort...se sont leurs pays d'origine(pour le judo, c'est même kano lui-même...)...

de même en france, la délégation concerne la reconnaissance d'un role prépondérant d'une fédération vis à vis d'une discipline donnée, le controle de la bonne gestion de cette dernière...etc.
si compétition et dérive il y a, ce n'est pas forcément l'état qui doit en porter la responsabilité, mais bien la fédération elle-même et ses pratiquants...

Oui. C'est vrai que la politique ça me dépasse un peu. Tout ce que je sais c'est qu'il y en a, à la fois hors système officiel, et plus individuellement pour faire respecter les règles. Genre des armes à double tranchant... (c'était un peu hors sujet)
Si ce n'est pas la France qui a créé les compétitions, les championnats, c'est quand même la loi française qui fixe les "règles du jeu".
Et tu veux savoir où elles sont faites les lois ? (sans parler de sport ou d'arts martiaux, mais "en général") Et bien elle sont d'abord discutées dans les loges maçonniques. V'la la référence...

La responsabilité vient de la fédération, je l'admets. Mais je mets ça dans le même lot, je veux dire par là pour essayer de bien expliquer, que la fédé appartient au (ou dépend du) ministère des sports qui est dans le gouvernement. Et avec tout le fric officiel (subventions) et non officiel qui circule entre les gens du gouvernement et les patrons des fédés qui "mangent aux mêmes restaurants", on voit quand même que c'est la même "famille".
Remplacer restaurant par ratelier et famille par mafia.


Si tu es décu de la dérive sportive des AM, voir même de la dérive du monde, il ne faut pas se laisser faire ... peut-être que la "résistance" recrute :???:
________________________________________

Bon désolé pour ce dérangement / ces hors-sujets, je ne reviendrais plus ici.
Titre: Re : Re : Arrêté du 31 décembre 2012 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14
Posté par: nipaipo le janvier 20, 2013, 00:39:41 am
En fait, finalement, vous les pratiquants d'arts martiaux « maître d'eux mêmes», c'est facile de vous faire sortir de vos gonds...

nous sommes des être humains, et à ce titre, faillibles...quant à parler de faire sortir quelqu'un de ses gonds, tu fais un peu une montagne de trois fois rien, tu ne crois pas?

Citer
Dans le genre ne plus se sentir pisser parce qu'on a une médaille ou un trophée. C'est bien mais il faut relativiser. Enfin je crois.

c'est souvent le cas dans ce cadre, ceci dit, faudrait pas tomber dans le panneau consistant à croire que la compétition est l'origine de tous les maux non plus...

les gros problèmes d'égo ça existe aussi quand y a pas de compétition...

Citer
C'est exactement ce que je voulais dire, je me suis mal expliqué, mais moi on peut me critiquer parce que c'est normal de rabaisser un gamin.

on critique(au sens premier=analyse objective) ce qu'on lit...tu dis toi même que tu exprimes imparfaitement ta pensée, mais justement, on est pas dans ta tête...

Citer
Si ce n'est pas la France qui a créé les compétitions, les championnats, c'est quand même la loi française qui fixe les "règles du jeu".

non, mais je vais y venir...

Citer
La responsabilité vient de la fédération, je l'admets. Mais je mets ça dans le même lot, je veux dire par là pour essayer de bien expliquer, que la fédé appartient au (ou dépend du) ministère des sports qui est dans le gouvernement. Et avec tout le fric officiel (subventions) et non officiel qui circule entre les gens du gouvernement et les patrons des fédés qui "mangent aux mêmes restaurants", on voit quand même que c'est la même "famille".

c'est un peu plus compliqué que ça...une fédération est une association loi 1901, c'est une "association d'associations"...
certaines associations/fédérations cherchent une reconnaissances auprès des institutions, le premier palier étant l'agrément(=respect de certaines règles de gestion et d'organisation de l'association, permettant l'accès aux subventions), le second(très restrictif) la délégation...(la délégation permet la reconnaissance des grades par l'état et l'autorisation de l'utilisation des termes "championnat")

maintenant toutes les fédérations ayant délégation n'organisent pas pour autant des compétitions(ex:aikido et aikibudo...), tout comme des fédérations qui n'ont pas de délégations(et affichent des prétentions "traditionnelles") s'évertuent à le faire...

donc même si certains cadres et même présidents de fédé se graissent volontier sur la bête, ça n'a pas forcément d'influence direct sur la question compétitive...

Citer
Si tu es décu de la dérive sportive des AM, voir même de la dérive du monde, il ne faut pas se laisser faire ... peut-être que la "résistance" recrute :???:

j'ai passé l'age de me prendre pour un sauveur de l'humanité...aussi longtemps qu'on ne m'empêche pas de pratiquer comme je l'entend, je me fous bien de savoir ce que font les autres, à chacun de faire ses choix en son âme et conscience...

je me contente d'être accessible et de fournir des réponses à ceux qui sont un peu plus curieux et intéressés par l'approfondissement de leur pratique...